Jean-François Larue


De: Larue (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000223985(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Larue (Jean-François)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.